Kendall et Kylie Jenner utilisent sans autorisation les photos cultes de rappeurs et de groupes de rock pour leur ligne de tee-shirts vintage

Encore une nouvelle affaire sur la planète Kardashian/Jenner ! Il y a peu, les deux plus jeunes de la tribu, Kendall et Kylie, lançaient une collection de tee-shirts « vintage ». Problème : Les tee-shirts en question représentent l’énorme sigle « KK » collé sur des couvertures d’albums ou des photos d’artistes tels que Tupac, Biggie Smalls, les Doors, Led Zeppelin ou encore Metallica.

Peu après ce lancement, les familles, ou dans le cas des Doors, leur manager, ont jugé le produit « insultant » et « dégoutant ». En pas moins de 24h, de nombreuses lettres demandant l’arrêt de la vente de ces tee-shirts furent envoyés à la marque Kendall + Kylie et leur production fût arrêtée.

Légalement quel est le problème ici ?

Même si la production et la vente des tee-shirts concernés ont été arrêtées, les parties à l’affaire ont parfaitement le droit de porter plainte contre les Jenner. Pour quel motif ? Pour violation de copyright et pour atteinte aux droits de publicité.

Si les Jenner avaient voulu fabriquer et vendre en toute légalité les tee-shirts en question elles auraient avant tout du recevoir l’autorisation des propriétaires du copyright sur les fameuses photos.

Elles auraient, en outre dû satisfaire au droit de la publicité mis en œuvre dans l’Etat californien, là où Kendall + Kylie a son siège.

Quels arguments peuvent être invoqués par les filles Jenner ?

Dans le cas d’une plainte (et il y en a eu une), les avocats des filles Jenner pourraient invoquer que l’addition du design « KK » sur les photos a « transformé » ces dernières et donc diffère du copyright initial qui les protège. Elles pourraient ainsi invoquer l’existence d’une situation de « fair use ».

Aux USA, le « fair use » (que l’on peut traduire par « usage loyal», « usage raisonnable » ou « usage acceptable ») est un ensemble de règles de droit, d’origine législative et jurisprudentielle, qui apportent des limitations et des exceptions aux droits exclusifs de l’auteur sur son œuvre.

Il semble cependant peu probable qu’un juge soit convaincu par cet argument. Les tee-shirts pourront être considéré comme des « derivative works » au mieux c’est-à-dire une œuvre créée à partir d’une ou plusieurs œuvres préexistantes (en droit français « œuvre dérivée »).

Or pour qu’un « derivative work » bénéficie d’une protection copyright, celui-ci doit démontrer une originalité vis-à-vis de l’œuvre de laquelle il dérive. Cette exigence a été consacrée par la Cour Suprême aux USA en 1991 via sa décision Feist v. Rural puis plus récemment dans L. Batlin & Son, Inc. v. Snyder.

Autrement dit, le résultat final après que le « KK » ait été apposé sur les photos en question devrait apporter une expression artistique complètement nouvelle et unique par rapport à l’œuvre de base, c’est-à-dire les photos de Tupac, des Doors etc.

En réalité, même si les deux sœurs avaient reçu la permission d’utiliser les photos, elles auraient également fait face à un autre obstacle juridique : les droits de publicité des véritables individus présents sur ces photos tels que Notorious BIG et Tupac.

Rappelons que le Digital Media Law Project énonce que « les droits de publicité en Californie protègent contre l’utilisation non autorisée du nom d’individus et notamment lorsque celui-ci est utilisé pour des raisons commerciales. »

Et maintenant ?

Comme dit plus haut, Kendall et Kylie Jenner font effectivement l’objet d’une plainte pour violation de copyright par Michael Miller. Ce dernier n’est autre que le détenteur du copyright de deux photos de Tupac Shakur. Il a notamment travaillé avec certains des mannequins les plus iconiques des 90’s, a photographié des centaines de couvertures d’albums tels que ceux de Tupac, Nick Cave ou encore Herb Albert.

Selon sa plainte, Miller demande des dommages intérêts s’élevant à $150,000 par image protégée.

 

Photo: Les Inrocks

 

 

 

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